J.O. 233 du 7 octobre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 28 septembre 2006 portant nomination au comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques


NOR : MCCL0600709A



Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 28 septembre 2006, sont nommés membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques :


En qualité de membre du Conseil d'Etat


M. de Bellescize (Romée).

En qualité de conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine

M. Preschez (Philippe).

M. Goven (François).

En qualité d'architectes en chef des monuments historiques, chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques

M. Mouton (Benjamin).

M. Jeanneau (François).


En qualité de représentants de la 1re sous-section de la 1re section


M. Loyer (François).

M. Rieu (Alain).


En qualité de représentants de la 2e sous-section de la 1re section


M. Macé de Lépinay (François).

M. de Lépinay (Henri).


En qualité de représentants de la 2e section


M. Chassel (Francis).

Mme Madelain-Beau (Sibylle).


En qualité de représentants de la 3e section


M. Muel (Francis).

Mme Taburet-Delahaye (Elisabeth).


En qualité de représentants de la 4e section


M. Bellec (François).

M. du Chazaud (Guy).


En qualité de représentants de la 5e section


M. Brochard (Bernard).

M. Poinsot (Gilbert).


En qualité de représentants de la 6e section


Mme Cousin (Anne-Marie).

M. Larpin (Dominique).


En qualité de représentants de la 7e section


M. Blanchet (Jean-Claude).

M. Tarrete (Jacques).